Après la sortie des différentes réglementations thermiques (RT), une nouvelle réglementation, cette fois-ci énergétique et environnementale, voit le jour sous le nom de RE2020. A destination des bâtiments à usage d’habitation dès le 1er janvier 2022, aux bureaux et enseignement primaire ou secondaire quelques mois après et aux bâtiments tertiaires en 2023, elle remplacera progressivement la RT2012.
La surface prise en compte sera la SHAB (surface habitable) pour le résidentiel et la SU (surface utile) pour le tertiaire, la SHONrt ne sera plus utilisée.
Les coefficients de la RT2012, Bbio et Cep seront conservés mais la méthodologie de calcul sera différente. Le Bbio inclura obligatoirement des besoins de froid même si la climatisation est inexistante. Le Cep intégrera, en plus des 5 usages de la RT2012, l’éclairage et ventilation des parkings, l’éclairage des circulations en collectif et l’électricité liée aux ascenseurs ou escalators. Une pénalisation forfaitaire correspondant à une consommation fictive de refroidissement sera ajoutée en cas d’inconfort estival.

Quatre nouveaux indicateurs apparaitront :



Cette évaluation énergétique et environnementale sera réalisée sur le périmètre du permis de construire, c’est-à-dire au niveau du bâtiment et de la parcelle et sur une période de référence de 50 ans.

Deux vérifications de la performance après travaux, seront obligatoires afin d’assurer la performance réelle du bâtiment construit :

Perméabilité à l’air de l’enveloppe sous 4 Pa : Les exigences du Q4Pa-surf restent inchangés (0,6 m3/(h.m²) pour une maison individuelle et 1,0 m3/(h.m²) pour un collectif). En revanche une pénalisation des mesures est introduite dans le cas où la mesure est réalisée sur un échantillonnage (x 1,2) et lorsque des travaux pouvant affecter la perméabilité à l’air des logements restent à réaliser après livraison (+ 0,3 m3/(h.m²)). Ces deux pénalisations sont cumulables.

Système de ventilation du bâtiment : La vérification du fonctionnement correct du système est à effectuer, les mesures doivent être réalisées par une personne reconnue compétente par le ministre chargé de la construction (formation agréée). Un label est également envisagé à la suite de la RE2020 avec une entrée en vigueur potentiellement au 1er décembre 2022, avec des exigences renforcées sur les indicateurs de la RE2020.